Charte de l'UDP
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Charte de l'UDP
Charte v1.22:
votée le 15 Mai 2007,
amendée le 12 juin 2007
- Spoiler:
votée le 15 Mai 2007,
amendée le 12 juin 2007
Dernière édition par le Mar 3 Juil 2007 - 14:00, édité 1 fois

ludaz- Premier Sécrétaire fondateur

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Re: Charte de l'UDP
charte v2.13:
Les représentants du peuple français, légalement réunis en congrès national à Strasbourg le 18 avril 2007, conscients de la valeur historique de l'évènement,
déclarent la création de l' "Union Démocrate Populaire", parti politique ayant vocation à créer une union désignée "UDP" dont les statuts sont les suivants:
Préambule: Comme tout parti politique digne de ce nom, l'UDP se doit d'avoir des règles. Celles-ci ne sont n'ont pas pour but d'être contraignantes, mais de faciliter le fonctionnement interne du parti.
Constitution de l'UDP
Article 1: L'UDP est constitué de plusieurs partis, dont il est souhaitable mais non imposé que les initiales du nom soient UDP.
Article 2: Le lieu de travail, de démocratie et d'expression interne est le forum du parti. (http://uniondp.bbfr.net/)
Article 3: Les membres de l'UDP sont les membres de ses divers partis, ainsi que le Secrétaire Général fondateur et l'administrateur du forum du parti. Certains membres sont différentiables des membres de base de la manière suivante:
_-alinéa 1: le Premier Secrétaire fondateur est ludaz;
_-alinéa 2: l'administrateur du forum est celui de http://uniondp.bbfr.net/;
_-alinéa 3: les Secrétaires Généraux sont les Premiers Secrétaires de chaque parti membre de l'UDP;
_-alinéa 4: les Trésoriers sont les Trésoriers de chaque parti membre de l'UDP;
_-alinéa 5: les cadres du parti sont le Premier Secrétaire fondateur, les Secrétaires Généraux, les Trésoriers, l'administrateur du forum ainsi que ceux élus sur le forum par le Conseil National. Ils ont les fonctions de modérateurs sur le forum du parti en plus de leurs attributions. Les Secrétaires Généraux, Trésoriers et l'administrateur du forum sont élus à vie, bien qu'ils puissent être relevés de leurs fonctions par vote du Conseil National. D'autres cadres doivent être élus, parmi les simples membres et les cadres en fin de mandat, par le Conseil National tous les mois, leur mandat n'étant théoriquement reconductible que deux fois:
__-alinéa 5a: le cadre du parti délégué au bon fonctionnement interne, chargé de recueillir l'avis des membres à propos du parti et du forum. A partir de ces informations, il devra proposer des mesures d'amélioration, qui seront soumises à un vote. Il a aussi la fonction de premier trésorier suppléant;
__-alinéa 5b: le cadre du parti délégué au recrutement et à la promotion externe, chargé de faire connaitre l'UDP à l'ensemble de la communauté VPM, en bien s'entend. Il devra aussi chercher des élus qui pourraient nous rejoindre lorsque cela sera nécessaire. Il a aussi la fonction de second trésorier suppléant.
Article 4: L'UDP fonctionne au travers de ses institutions, à savoir:
_-alinéa 1: le Bureau National, composé des cadres du parti, qui assure la direction générale et tactique du parti. Il a droit de véto sur les décisions du Conseil National, hors vote de défiance envers lui;
_-alinéa 2: le Conseil national, composé de tous les membres de l'UDP, qui assure la direction constitutionnelle et stratégique du parti, par vote, et qui décide des nominations des cadres du parti;
_-alinéa 3: ses partis, qui s'occupent de leur gestion quotidienne.
Fonctionnement de l'UDP
Article 5: Toute décision doit être votée par le Conseil National ou le Bureau National sur le forum du parti, qu'il s'agisse d'un amendement de la charte, d'une consigne officielle, de l'adhésion ou de l'exclusion d'un membre ou de toute autre décision. Lors d'un vote important, tous les membres sont prévenus par la messagerie du parti.
_-alinéa 1: la majorité absolue des membres de l'instance de vote est nécessaire et suffisante à toute décision.
_-alinéa 2: au bout de 7 jours, seule la majorité relative est requise, sauf mention contraire au lancement du vote.
_-alinéa 3: les membres du parti absents depuis plus d'une semaine sur le forum ne comptent plus dans le quorum pour les votes en cours.
_-alinéa 4: dans le Bureau National, le Conseil National et les sous-forums de gestions des partis, chaque membre est tenu de signaler qu'il a voté en réponse sur le sujet du vote.
Devoirs de l'élu UDP
Article 6: Chaque membre de l'UDP est tenu d'avoir un compte sur le forum du parti par compte de Votez pour moi membre de l'UDP. Le compte du membre sur le forum du parti doit-être au même nom que son compte sur Votez pour moi.
Article 7: Chaque membre est tenu de poster sur le forum du parti des rapports de campagne les plus réguliers possibles, contenant au moins les résultats des deux tours.
Article 8: Chaque membre est tenu, dans la mesure du possible, d'être force de propositions pour améliorer l'organisation, d'aider à sa gestion et de participer à sa vie active.
Article 9: Chaque membre doit et sous peine d'exclusion obéir aux décisions décidées démocratiquement ainsi qu'aux consignes des cadres du parti.
Article 10: Chaque membre est tenu de prévenir le parti en cas d'absence. Il est fortement incité à confier alors son compte VPM à un un autre membre de l'UDP.
Article 11: En cas d'absence non-justifiée d'un membre à la fois sur le forum et sur la messagerie du parti, le fautif incriminé s'expose à:
-un avertissement au bout de 3 jours ;
-un gel des salaires au bout de 4 jours ;
-le lancement d'un procédure d'exclusion au bout de 7 jours.
Article 12: Une procédure d'exclusion peut aussi être lancée contre un membre qui va à l'encontre d'une consigne directe, claire et publique d'un cadre du parti, et qui ne s'y conforme pas dans les 24H, sauf si un autre cadre donne une consigne contradictoire publiquement auquel cas le problème se réglera alors par l'intermédiaire d'un vote du bureau national.
votée le 23 novembre 2007
Les représentants du peuple français, légalement réunis en congrès national à Strasbourg le 18 avril 2007, conscients de la valeur historique de l'évènement,
déclarent la création de l' "Union Démocrate Populaire", parti politique ayant vocation à créer une union désignée "UDP" dont les statuts sont les suivants:
Préambule: Comme tout parti politique digne de ce nom, l'UDP se doit d'avoir des règles. Celles-ci ne sont n'ont pas pour but d'être contraignantes, mais de faciliter le fonctionnement interne du parti.
Constitution de l'UDP
Article 1: L'UDP est constitué de plusieurs partis, dont il est souhaitable mais non imposé que les initiales du nom soient UDP.
Article 2: Le lieu de travail, de démocratie et d'expression interne est le forum du parti. (http://uniondp.bbfr.net/)
Article 3: Les membres de l'UDP sont les membres de ses divers partis, ainsi que le Secrétaire Général fondateur et l'administrateur du forum du parti. Certains membres sont différentiables des membres de base de la manière suivante:
_-alinéa 1: le Premier Secrétaire fondateur est ludaz;
_-alinéa 2: l'administrateur du forum est celui de http://uniondp.bbfr.net/;
_-alinéa 3: les Secrétaires Généraux sont les Premiers Secrétaires de chaque parti membre de l'UDP;
_-alinéa 4: les Trésoriers sont les Trésoriers de chaque parti membre de l'UDP;
_-alinéa 5: les cadres du parti sont le Premier Secrétaire fondateur, les Secrétaires Généraux, les Trésoriers, l'administrateur du forum ainsi que ceux élus sur le forum par le Conseil National. Ils ont les fonctions de modérateurs sur le forum du parti en plus de leurs attributions. Les Secrétaires Généraux, Trésoriers et l'administrateur du forum sont élus à vie, bien qu'ils puissent être relevés de leurs fonctions par vote du Conseil National. D'autres cadres doivent être élus, parmi les simples membres et les cadres en fin de mandat, par le Conseil National tous les mois, leur mandat n'étant théoriquement reconductible que deux fois:
__-alinéa 5a: le cadre du parti délégué au bon fonctionnement interne, chargé de recueillir l'avis des membres à propos du parti et du forum. A partir de ces informations, il devra proposer des mesures d'amélioration, qui seront soumises à un vote. Il a aussi la fonction de premier trésorier suppléant;
__-alinéa 5b: le cadre du parti délégué au recrutement et à la promotion externe, chargé de faire connaitre l'UDP à l'ensemble de la communauté VPM, en bien s'entend. Il devra aussi chercher des élus qui pourraient nous rejoindre lorsque cela sera nécessaire. Il a aussi la fonction de second trésorier suppléant.
Article 4: L'UDP fonctionne au travers de ses institutions, à savoir:
_-alinéa 1: le Bureau National, composé des cadres du parti, qui assure la direction générale et tactique du parti. Il a droit de véto sur les décisions du Conseil National, hors vote de défiance envers lui;
_-alinéa 2: le Conseil national, composé de tous les membres de l'UDP, qui assure la direction constitutionnelle et stratégique du parti, par vote, et qui décide des nominations des cadres du parti;
_-alinéa 3: ses partis, qui s'occupent de leur gestion quotidienne.
Fonctionnement de l'UDP
Article 5: Toute décision doit être votée par le Conseil National ou le Bureau National sur le forum du parti, qu'il s'agisse d'un amendement de la charte, d'une consigne officielle, de l'adhésion ou de l'exclusion d'un membre ou de toute autre décision. Lors d'un vote important, tous les membres sont prévenus par la messagerie du parti.
_-alinéa 1: la majorité absolue des membres de l'instance de vote est nécessaire et suffisante à toute décision.
_-alinéa 2: au bout de 7 jours, seule la majorité relative est requise, sauf mention contraire au lancement du vote.
_-alinéa 3: les membres du parti absents depuis plus d'une semaine sur le forum ne comptent plus dans le quorum pour les votes en cours.
_-alinéa 4: dans le Bureau National, le Conseil National et les sous-forums de gestions des partis, chaque membre est tenu de signaler qu'il a voté en réponse sur le sujet du vote.
Devoirs de l'élu UDP
Article 6: Chaque membre de l'UDP est tenu d'avoir un compte sur le forum du parti par compte de Votez pour moi membre de l'UDP. Le compte du membre sur le forum du parti doit-être au même nom que son compte sur Votez pour moi.
Article 7: Chaque membre est tenu de poster sur le forum du parti des rapports de campagne les plus réguliers possibles, contenant au moins les résultats des deux tours.
Article 8: Chaque membre est tenu, dans la mesure du possible, d'être force de propositions pour améliorer l'organisation, d'aider à sa gestion et de participer à sa vie active.
Article 9: Chaque membre doit et sous peine d'exclusion obéir aux décisions décidées démocratiquement ainsi qu'aux consignes des cadres du parti.
Article 10: Chaque membre est tenu de prévenir le parti en cas d'absence. Il est fortement incité à confier alors son compte VPM à un un autre membre de l'UDP.
Article 11: En cas d'absence non-justifiée d'un membre à la fois sur le forum et sur la messagerie du parti, le fautif incriminé s'expose à:
-un avertissement au bout de 3 jours ;
-un gel des salaires au bout de 4 jours ;
-le lancement d'un procédure d'exclusion au bout de 7 jours.
Article 12: Une procédure d'exclusion peut aussi être lancée contre un membre qui va à l'encontre d'une consigne directe, claire et publique d'un cadre du parti, et qui ne s'y conforme pas dans les 24H, sauf si un autre cadre donne une consigne contradictoire publiquement auquel cas le problème se réglera alors par l'intermédiaire d'un vote du bureau national.
votée le 23 novembre 2007

Hakuoro- Trésorier de l'Union Démocrate Populaire

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